1. Éditeur du Portail Documentaire Public
Le présent portail documentaire officiel est édité par l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 :
- Dénomination officielle : B C D BIBLIOTHEQUE CENTRE DOCUMENTAIRE
- Sigle usuel : BCD Grabels
- Statut juridique : Association déclarée d'intérêt général à but non lucratif
- Siège social enregistré : RUE PROCESSION, 34790 GRABELS, France
- Numéro d'inscription au Répertoire National des Associations (RNA) : W343015928
- Numéro SIREN : 478339161
- Code APE/NAF : 91.01Z (Gestion des bibliothèques et des archives)
- Déclaration préfectorale : Enregistrée auprès de la Préfecture de l'Hérault (Montpellier), avec publication intégrale au Journal Officiel des Associations.
- Ligne téléphonique officielle : +33 9 97 28 99 60
- Adresse de courrier électronique : tisamanara@gmail.com
- Directrice de la publication légale : Marie-Claire DELMAS, en sa qualité de Présidente élue de l'association.
- Responsable de la rédaction et de l'archivage : Laurent VIDAL, Secrétaire Général de l'association.
2. Prestataire d'Hébergement Technique
En conformité avec l'article 6-I-4 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, les données et pages composant le présent site web sont hébergées par :
- Hébergeur principal : Hostinger International Ltd.
- Adresse du siège social de l'hébergeur : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie (Union Européenne).
- Site internet de l'hébergeur : https://www.hostinger.fr
- Infrastructure complémentaire de redondance : InterServer, Inc. (210 Meadowlands Pkwy, Secaucus, NJ 07094, USA) au titre de la sauvegarde technique externalisée.
3. Nature Non Commerciale & Absence d'Activité Marchande
Ce portail documentaire est une ressource civique et informative mise gracieusement à la disposition du public. L'association B C D BIBLIOTHEQUE CENTRE DOCUMENTAIRE ne poursuit aucune fin lucrative et n'exerce aucune activité marchande ou de vente par correspondance. Aucune transaction financière en ligne, aucun encaissement commercial et aucun espace publicitaire ne figurent sur ce site.
4. Propriété Intellectuelle & Licence Ouverte d'Intérêt Général
Les textes, photographies d'archives, répertoires d'inventaire, cartographies et éléments graphiques publiés sur ce portail sont la propriété de l'association ou font l'objet d'autorisations de reproduction accordées par leurs auteurs respectifs dans un but d'utilité publique et d'éducation populaire.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion totale ou partielle des documents mis en ligne est autorisée pour des usages strictement privés, éducatifs, scientifiques ou pédagogiques, sous réserve de la mention expresse de la source : « Source : Fonds documentaire de la BCD de Grabels — Ressource publique 2026 ». Toute réutilisation à des fins commerciales ou publicitaires est rigoureusement interdite sans consentement écrit préalable du conseil d'administration.
5. Responsabilité & Liens Hypertextes
L'association s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour permanente des données historiques, scientifiques et réglementaires diffusées. Toutefois, elle décline toute responsabilité en cas d'imprécision fortuite ou d'omission matérielle n'engageant pas sa faute lourde. Les liens hypertextes établis en direction d'institutions publiques ou de sociétés savantes ne sauraient engager la responsabilité éditoriale de la BCD quant au contenu de ces plateformes tierces.